Conditions générales de vente
Cadre applicable aux prestations proposées par 3DConcept.
Cette page est préparée pour recevoir les conditions générales de vente définitives de 3DConcept.
Prestations
Le périmètre, les livrables, les délais et les modalités propres à chaque mission sont définis dans l’offre ou le devis accepté.
Droits d’utilisation
Les droits accordés sur les images, animations, modèles et fichiers livrés sont précisés dans l’offre correspondante.
Validation
Les étapes de validation et le nombre d’ajustements compris sont précisés pour chaque projet.